Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ruptures du Temps
BONALY André

Numéro de dépôt :
3182788
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2012
Les Ruptures du Temps de BONALY André

Présentation de la marque Les Ruptures du Temps

Déposée le 6 septembre 2002 par BONALY André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Ruptures du Temps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est BONALY André domicilié(e) 12 rue de la ROUCHE,78720 LA CELLE LES BORDES - 78720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BONALY domicilié(e) 12 rue de la Rouche,78720 La Celle les Bordes - 78720 - France.

La marque Les Ruptures du Temps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ruptures du Temps est expirée depuis le 6 septembre 2012.

BONALY André a également déposé les autres marques suivantes : LE TEMPS FRACTAL , NEURO-RUPTURE


BONALY André - 12 rue de la ROUCHE,78720 LA CELLE LES BORDES - 78720 - France


André BONALY - 12 rue de la Rouche,78720 La Celle les Bordes - 78720 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Disques ou bandes magnétiques, disques optiques numériques. Support d'enregistrement de données ou de programmes contenant ou non des bases de données. Programmes d'ordinateur enregistré, logiciels, progiciels, systèmes experts, appareils d'enseignements. Banques de données dans le domaine psychologique. Livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux périodiques, ouvrages édités sur fascicules mobiles ; feuilles de mise à jour de livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux périodiques, ouvrages édités sur fascicules mobiles. Brochures, papier à lettres, prospectus, affiches, cachets, images, journaux de bandes dessinées, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Emissions radiophoniques et télévisées, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques. Service de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données, par voie informatique ou télématique, transmission ou échanges de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission par voie hertzienne, par câble ou satellite ou par quelque voie que ce soit) . Service de formation permettant l'épanouissement personnel ou professionnel. Enseignement, Enseignement par correspondance. Organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires. Organisation de concours, d'expositions à but culturel ou éducatif. Représentations théâtrales, représentations de spectacles, Edition de livres, de revues, d'ouvrages, de périodiques, de fascicules mobiles sur quelques supports que ce soit. Prêts de livres, de revues, d'ouvrages, de périodiques, de fascicules mobiles sur quelques supports que ce soit. Montages de programmes radiophoniques et de télévision, production de films et de films sur bande vidéo, audio, multimédia. Divertissement télévisé et radiophonique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.